Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GHALI Boualem dénommé TOTO
/
TOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO
Monsieur GHALI Boualem dénommé TOTO

Numéro de dépôt :
96631308
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 18 juin 1996 par monsieur GHALI Boualem dénommé TOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est monsieur GHALI Boualem dénommé TOTO domicilié(e) 18 rue Clovis Hugues, 13003 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO est expirée depuis le 18 juin 2006.


Monsieur GHALI Boualem dénommé TOTO - 18 rue Clovis Hugues, 13003 MARSEILLE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Patins à roulettes, patins en ligne, leurs éléments constitutifs et protections pour les sportifs pratiquant ce type d'activités