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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GH DIFFUSION
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TEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEN
GH DIFFUSION Sàrl

Numéro de dépôt :
1253245
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque TEN

Déposée le 6 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GH DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GH DIFFUSION domicilié(e) 18, Rue de Constantine, 57160 MOULINS-LES-METZ (dossier no 2022725) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 778 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GH DIFFUSION Sarl domicilié(e) (dossier no 2022725) - France.

La marque TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEN est expirée depuis le 6 décembre 2003.


GH DIFFUSION Sàrl - 18, Rue de Constantine, 57160 MOULINS-LES-METZ (dossier no 2022725) - France - SIREN 337778716


GH DIFFUSION Sarl - (dossier no 2022725) - France


Inscription le 3 juin 1996 - Concession de licence n°201734 - Publication au BOPI 1996-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Renouvellement sans limitation le 30 août 1993 n°2022725 - Publication au BOPI 1993-08-30

Inscription le 3 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°201733 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 2 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164707 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription - Concession de licence n°43404 - Publication au BOPI

Inscription le 2 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164706 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription - Transmission de propriété n°32397 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.