"TERRES CHAUDES" DOMAINE DES ROCHES NEUVES
Présentation de la marque "TERRES CHAUDES" DOMAINE DES ROCHES NEUVES
Déposée le 9 décembre 1991 par la société GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « "TERRES CHAUDES" DOMAINE DES ROCHES NEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "TERRES CHAUDES" DOMAINE DES ROCHES NEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "TERRES CHAUDES" DOMAINE DES ROCHES NEUVES est expirée depuis le 9 décembre 2021.
GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2001 n°2207068 - Publication au BOPI 2001-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420698 - Publication au BOPI 2005-10-18
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257181 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257182 - Publication au BOPI 1998-06-29
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480685 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-23