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Marques déposées par la société GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES
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"DOMAINE DES ROCHES NEUVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DES ROCHES NEUVES
GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES, Groupement Foncier Viticole

Numéro de dépôt :
1740951
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
09/12/2021
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Présentation de la marque "DOMAINE DES ROCHES NEUVES

Déposée le 9 décembre 1991 par la société GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « "DOMAINE DES ROCHES NEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES domicilié(e) 173 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 272 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES domicilié(e) 173 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque "DOMAINE DES ROCHES NEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "DOMAINE DES ROCHES NEUVES est expirée depuis le 9 décembre 2021.

GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES a également déposé les autres marques suivantes : "TERRES CHAUDES" DOMAINE DES ROCHES NEUVES , "LA MARGINALE" , CLOS PRIEUR DOMAINE DES ROCHES NEUVES


GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES, Groupement Foncier Viticole - 173 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France - SIREN 384272423


GFV DOMAINE DES ROCHES NEUVES - 173 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2001 n°2207071 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420698 - Publication au BOPI 2005-10-18

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257181 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257182 - Publication au BOPI 1998-06-29

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480688 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée Vins de qualité supérieure, vins de pays