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Marques déposées par la société GFR DOMAINE DE VALOMBRE
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Domaine de Valombré
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Valombré
GFR DOMAINE DE VALOMBRE, Groupement Foncier Rural

Numéro de dépôt :
4231811
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2025
Domaine de Valombré de GFR DOMAINE DE VALOMBRE

Présentation de la marque Domaine de Valombré

Déposée le 7 décembre 2015 par la société GFR DOMAINE DE VALOMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Valombré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société GFR DOMAINE DE VALOMBRE domicilié(e) Mas de Valombré, Route de Générac - 30800 - SAINT-GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 917 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFR DOMAINE DE VALOMBRE, Mme Cuillé Françoise domicilié(e) Mas de Valombré, Route de Générac - 30800 - SAINT-GILLES - France.

La marque Domaine de Valombré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Valombré arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.


GFR DOMAINE DE VALOMBRE, Groupement Foncier Rural - Mas de Valombré, Route de Générac - 30800 - SAINT-GILLES - France - SIREN 348917105


GFR DOMAINE DE VALOMBRE, Mme Cuillé Françoise - Mas de Valombré, Route de Générac - 30800 - SAINT-GILLES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.