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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GFM PRODUCTION
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COQUILLAGES LITTORAL FRANÇAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUILLAGES LITTORAL FRANÇAIS
GFM PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4085151
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/04/2024
COQUILLAGES LITTORAL FRANÇAIS de GFM PRODUCTION

Présentation de la marque COQUILLAGES LITTORAL FRANÇAIS

Déposée le 17 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GFM PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « COQUILLAGES LITTORAL FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GFM PRODUCTION domicilié(e) 17 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 912 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COQUILLAGES LITTORAL FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUILLAGES LITTORAL FRANÇAIS est expirée depuis le 17 avril 2024.

GFM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION MAREE , SELECTION MAREE , POISSON SAUVAGE , POISSON SAUVAGE , GFM , SCM Production , CREVETTES SAUVAGES , POISSON DE LIGNE , GFM Production


GFM PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - 17 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France - SIREN 413912866


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Poissons, coquillages, crustacés [non vivants] ; poissons conservés, saumurés, crus, cuits ; poissons cuisinés ; plats et préparations à base de poissons et de crustacés ; conserves de poissons et de crustacés ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Algues (condiments) ; sushis, makis, miso (préparation à base de soja, de riz ou d'orge) ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Poissons, coquillages, crustacés [vivants] ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.