Marque enregistrée - Marque en vigueur

TNLA
GFA, SAS

Numéro de dépôt :
4177841
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2025
TNLA de GFA

Présentation de la marque TNLA

Déposée par voie électronique le 30 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TNLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GFA domicilié(e) 8 Cité Paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 989 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NGPA, M. Jean-Marie SAVALLE domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque TNLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNLA arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

GFA a également déposé les autres marques suivantes : RADIO LABOUR , LA REVUE DE L'ELEVEUR LAITIER , BULLES EXPO , T'CHIZ BAR RESTAURANT , CLOS DU CHAPITRE , T'CHIZ BAR RESTAURANT , FRANCE AGRICOLE La lettre du Machinisme , CHATEAU TOUR DE FARGES , Château de Collardeau , LA TOQUE MAGAZINE


GFA, SAS - 8 Cité Paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 479989188


NGPA, M. Jean-Marie SAVALLE - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°690868 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs moniteurs, Dispositifs pour des films cinématographiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Mémoires pour ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs, montage de programmes radiophoniques ou télévisuels, montage de bandes vidéo et de films, publications électroniques téléchargeables, bases de données électroniques, tablettes électroniques, ordiphones [ smartphones], liseuses électroniques, lunettes (optique) ; lunettes 3D, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Catalogues et brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos, ouvrages et manuels scolaires, atlas et encyclopédies, fiches, cartes géographiques, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livre, lettre d'information, albums, produits de l'imprimerie, crayons, sac (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, gestion des affaires commerciales, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, Gestion de fichiers informatiques, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Courrier publicitaire, Diffusion d'annonces publicitaires, y compris sur le réseau internet, Publication de textes et/ou d'images publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), abonnements de journaux pour des tiers, agence de presse et d'informations, service de publicité, informations d'affaires. Services d'édition d'imprimés, de brochures explicatives sur tous supports y compris électroniques, publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou audiovisuels, d'émissions radiophoniques ou de télévision, diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau internet, régie publicitaire, services d'édition de prospectus publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, Optimisation du trafic pour des sites web ;

Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Communications par terminaux d'ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions , Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, service d'éducation et d'enseignement, service de formation, activités sportives et culturelles, informations relatives aux loisirs, publications de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.