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Marques déposées par GFA
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CLOS DU CHAPITRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU CHAPITRE
GFA

Numéro de dépôt :
1576748
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
15/02/2010
CLOS DU CHAPITRE de GFA

Présentation de la marque CLOS DU CHAPITRE

Déposée le 15 février 1990 par GFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLOS DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA, domicilié(e) Domaine clos du Chapitre, 71570 St Amour Bellevue (dossier no 2166192) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA domicilié(e) (dossier no 2166192) - France.

La marque CLOS DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU CHAPITRE est expirée depuis le 15 février 2010.

GFA a également déposé les autres marques suivantes : RADIO LABOUR , LA REVUE DE L'ELEVEUR LAITIER , TNLA , BULLES EXPO , T'CHIZ BAR RESTAURANT , T'CHIZ BAR RESTAURANT , FRANCE AGRICOLE La lettre du Machinisme , CHATEAU TOUR DE FARGES , Château de Collardeau , LA TOQUE MAGAZINE


GFA - Domaine clos du Chapitre, 71570 St Amour Bellevue (dossier no 2166192) - France


GFA - (dossier no 2166192) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2000 n°2166192 - Publication au BOPI 2000-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Vins d'appellation contrôlée