Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE FARGES
GFA

Numéro de dépôt :
1585954
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
13/11/2009

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE FARGES

Déposée le 13 novembre 1989 par la société GFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU TOUR DE FARGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFA domicilié(e) TOUR DE FARGES, 34400 LUNEL-VIEL (dossier no 2148263) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 231 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IRENE ROUSSEL domicilié(e) (dossier no 2148263) - France.

La marque CHATEAU TOUR DE FARGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR DE FARGES est expirée depuis le 13 novembre 2009.

GFA a également déposé les autres marques suivantes : RADIO LABOUR , LA REVUE DE L'ELEVEUR LAITIER , TNLA , BULLES EXPO , T'CHIZ BAR RESTAURANT , CLOS DU CHAPITRE , T'CHIZ BAR RESTAURANT , FRANCE AGRICOLE La lettre du Machinisme , Château de Collardeau , LA TOQUE MAGAZINE


GFA - TOUR DE FARGES, 34400 LUNEL-VIEL (dossier no 2148263) - France - SIREN 331231845


IRENE ROUSSEL - (dossier no 2148263) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148263 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 16 juin 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°256490 - Publication au BOPI 1998-06-16

Vins exclusivement d'Appelation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU TOUR DE FARGES"