CLOS CADET D'ARTHUS
Présentation de la marque CLOS CADET D'ARTHUS
Déposée le 4 décembre 1989 par GFA VIGNOBLES LEFEVRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS CADET D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS CADET D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS CADET D'ARTHUS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.
GFA VIGNOBLES LEFEVRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152703 - Publication au BOPI 1999-09-10
Inscription le 23 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231590 - Publication au BOPI 1997-01-23
Inscription le 16 avril 2009 - Erratum n°495368 - Publication au BOPI 2009-04-16
Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233893 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 16 avril 2009 - Erratum n°495366 - Publication au BOPI 2009-04-16
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-20
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2009 n°2417100 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-09-03
Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°514653 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-09-03
Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°514652 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-09-03
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728117 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14