CHATEAU D'ARTHUS
Présentation de la marque CHATEAU D'ARTHUS
Déposée le 10 septembre 1999 par GFA VIGNOBLES LEFEVRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU D'ARTHUS arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.
GFA VIGNOBLES LEFEVRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2009 n°2417101 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-09-03
Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°514653 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-09-03
Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°514652 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-09-03
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728118 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14