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Marques déposées par GFA Vignobles CHOISYTODO
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CHATEAU ACAPPELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ACAPPELLA
GFA Vignobles CHOISY, groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3157443
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2022
CHATEAU ACAPPELLA de GFA Vignobles CHOISY

Présentation de la marque CHATEAU ACAPPELLA

Déposée le 4 avril 2002 par GFA Vignobles CHOISYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ACAPPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est GFA Vignobles CHOISYTODO domicilié(e) Le Puy – Parsac - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 818 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA Vignobles CHOISY domicilié(e) Le Puy-Parsac - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU ACAPPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ACAPPELLA est expirée depuis le 4 avril 2022.


GFA Vignobles CHOISY, groupement foncier agricole - Le Puy – Parsac - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 439818212


GFA Vignobles CHOISY - Le Puy-Parsac - 33570 - MONTAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493066 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château acappella