Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS
GFA VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS, Groupement foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3895687
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS de GFA VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS

Présentation de la marque VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS

Déposée le 8 février 2012 par GFA VIEUX MANOIR DU FRIGOULASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est GFA VIEUX MANOIR DU FRIGOULASTODO domicilié(e) 51 rue des Oliviers - 30130 - SAINT ALEXANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 989 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS, M. ROCA Benjamin domicilié(e) 51 rue des Oliviers - 30130 - SAINT ALEXANDRE - France.

La marque VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS est expirée depuis le 8 février 2022.


GFA VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS, Groupement foncier Agricole - 51 rue des Oliviers - 30130 - SAINT ALEXANDRE - France - SIREN 412989030


GFA VIEUX MANOIR DU FRIGOULAS, M. ROCA Benjamin - 51 rue des Oliviers - 30130 - SAINT ALEXANDRE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.