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Marques déposées par la société GFA VALSAUVE
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ABBAYE ROYALE DE NOTRE DAME DE VALSAUVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ABBAYE ROYALE DE NOTRE DAME DE VALSAUVE
GFA VALSAUVE

Numéro de dépôt :
3425880
Date de dépôt :
25/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2016
ABBAYE ROYALE DE NOTRE DAME DE VALSAUVE de GFA VALSAUVE

Présentation de la marque ABBAYE ROYALE DE NOTRE DAME DE VALSAUVE

Déposée le 25 avril 2006 par la société GFA VALSAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE ROYALE DE NOTRE DAME DE VALSAUVE »

Le déposant est la société GFA VALSAUVE domicilié(e) 30630 VERFEUIL - 30630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 263 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAMBON Marcel VALSAUVE domicilié(e) 30630 VERFEUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE ROYALE DE NOTRE DAME DE VALSAUVE est expirée depuis le 25 avril 2016.

GFA VALSAUVE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VALSAUVE , ABBAYE DE VALSAUVE


GFA VALSAUVE - 30630 VERFEUIL - 30630 - France - SIREN 324263490


Monsieur CHAMBON Marcel VALSAUVE - 30630 VERFEUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs lait et produits laitiers ; charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes, bois bruts ; fourrages.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs, services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; pensions pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.