Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L'ANCIEN
GFA SOCIETE CIVILE CHATEAU GARRAUD Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3617868
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ANCIEN de GFA SOCIETE CIVILE CHATEAU GARRAUD

Présentation de la marque L'ANCIEN

Déposée le 16 décembre 2008 par GFA SOCIETE CIVILE CHATEAU GARRAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANCIEN »

Le déposant est GFA SOCIETE CIVILE CHATEAU GARRAUDTODO domicilié(e) 70 rue des Belles Feuilles,75116 PARIS 16 - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 321 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GFA SOCIETE CIVILE CHATEAU GARRAUD Groupement Foncier Agricole - 70 rue des Belles Feuilles,75116 PARIS 16 - 75116 - France - SIREN 393321088


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 25 mai 2009 - Retrait total n°498274 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Boissons alcooliques, à savoir : vins, vins d'appellation d'origine contrôlée.