Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CHABRIER
GFA PIERRE CARLE, GFA

Numéro de dépôt :
3918576
Date de dépôt :
08/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/05/2022
CHATEAU LE CHABRIER de GFA PIERRE CARLE

Présentation de la marque CHATEAU LE CHABRIER

Déposée le 8 mai 2012 par GFA PIERRE CARLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE CHABRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est GFA PIERRE CARLETODO domicilié(e) CHATEAU LE CHABRIER, LE CHABRIER - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 802 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA PIERRE CARLE, M. PIERRE CARLE domicilié(e) CHATEAU LE CHABRIER, LE CHABRIER - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France.

La marque CHATEAU LE CHABRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CHABRIER est expirée depuis le 8 mai 2022.


GFA PIERRE CARLE, GFA - CHATEAU LE CHABRIER, LE CHABRIER - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France - SIREN 402802185


GFA PIERRE CARLE, M. PIERRE CARLE - CHATEAU LE CHABRIER, LE CHABRIER - 24240 - RAZAC DE SAUSSIGNAC - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.