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Marques déposées par GFA PATRICK JAVILLIERTODO
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PATRICK JAVILLIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRICK JAVILLIER
GFA PATRICK JAVILLIER, GFA

Numéro de dépôt :
3659702
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2029
PATRICK JAVILLIER de GFA PATRICK JAVILLIER

Présentation de la marque PATRICK JAVILLIER

Déposée le 23 juin 2009 par GFA PATRICK JAVILLIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICK JAVILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est GFA PATRICK JAVILLIERTODO domicilié(e) 9 Rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 791 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA PATRICK JAVILLIER, Mme JAVILLIER Marion domicilié(e) 9 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque PATRICK JAVILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRICK JAVILLIER arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.

GFA PATRICK JAVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES FORGETS , LES CLOUSOTS , CUVEE TETE-A-TETE , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE TETE DE MURGER , MASTER , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE DES FORGETS


GFA PATRICK JAVILLIER, GFA - 9 Rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 326791548


GFA PATRICK JAVILLIER, Mme JAVILLIER Marion - 9 rue des Forges - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716962 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.