Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASTER
GFA PATRICK JAVILLIER

Numéro de dépôt :
3169603
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
BEAUNE
MASTER de GFA PATRICK JAVILLIER

Présentation de la marque MASTER

Déposée le 10 juin 2002 par la société GFA PATRICK JAVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MASTER »

Le déposant est la société GFA PATRICK JAVILLIER domicilié(e) 7, impasse des acacias, BP N° 10,21190 MEURSAULT - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 791 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA PATRICK JAVILLIER domicilié(e) BP N° 10 , 7, impasse des acacias,21190 MEURSAULT - 21190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GFA PATRICK JAVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES FORGETS , LES CLOUSOTS , CUVEE TETE-A-TETE , PATRICK JAVILLIER , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE TETE DE MURGER , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE DES FORGETS


GFA PATRICK JAVILLIER - 7, impasse des acacias, BP N° 10,21190 MEURSAULT - 21190 - France - SIREN 326791548


GFA PATRICK JAVILLIER - BP N° 10 , 7, impasse des acacias,21190 MEURSAULT - 21190 - France


Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet total n°374326 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Boisson alcoolisée (à l'exception de la bière) vins et spiritueux