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Marques déposées par GFA Patrick JavillierTODO
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CUVEE TETE DE MURGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE TETE DE MURGER
GFA Patrick Javillier, GFA

Numéro de dépôt :
97710083
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
19/12/2027

Présentation de la marque CUVEE TETE DE MURGER

Déposée le 19 décembre 1997 par GFA Patrick JavillierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE TETE DE MURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est GFA Patrick JavillierTODO domicilié(e) Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 791 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA PATRICK JAVILLIER, Mme JAVILLIER Catherine domicilié(e) Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque CUVEE TETE DE MURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE TETE DE MURGER arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

GFA Patrick Javillier a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES FORGETS , LES CLOUSOTS , CUVEE TETE-A-TETE , PATRICK JAVILLIER , CUVEE OLIGOCENE , MASTER , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE DES FORGETS


GFA Patrick Javillier, GFA - Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 326791548


GFA PATRICK JAVILLIER, Mme JAVILLIER Catherine - Impasse des Acacias - 21190 - MEURSAULT - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2007 n°2350879 - Publication au BOPI 2007-09-17

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488885 - Publication au BOPI 2009-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659427 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Boisson alcoolisée (à l'exception de la bière), vins et spiritueux.