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Marques déposées par la société GFA PATRICK JAVILLIER
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CUVEE DES FORGETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES FORGETS
GFA PATRICK JAVILLIER

Numéro de dépôt :
95580070
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque CUVEE DES FORGETS

Déposée le 4 juillet 1995 par la société GFA PATRICK JAVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DES FORGETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société GFA PATRICK JAVILLIER domicilié(e) 7, impasse des acacias BP No 10, 21190 MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 791 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA PATRICK JAVILLIER - France.

La marque CUVEE DES FORGETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES FORGETS est expirée depuis le 4 juillet 2005.

GFA PATRICK JAVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES CLOUSOTS , CUVEE TETE-A-TETE , PATRICK JAVILLIER , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE TETE DE MURGER , MASTER , CUVEE OLIGOCENE , CUVEE DES FORGETS


GFA PATRICK JAVILLIER - 7, impasse des acacias BP No 10, 21190 MEURSAULT - France - SIREN 326791548


GFA PATRICK JAVILLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Boisson alcoolisée à l'exception des bières.Vins et spiritueux