GFA ORENGA DE GAFFORY (Groupement Foncier Agricole)
Numéro de dépôt :
93461944
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2003
Présentation de la marque ORENGA DE GAFFORY
Déposée le 26 mars 1993 par la société GFA ORENGA DE GAFFORY (Groupement Foncier Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORENGA DE GAFFORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est la société GFA ORENGA DE GAFFORY (Groupement Foncier Agricole domicilié(e) Lieu-dit Morta Majo, 20253 PATRIMONIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 828 548 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA ORENGA DE GAFFORY - France.
La marque ORENGA DE GAFFORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORENGA DE GAFFORY est expirée depuis le 26 mars 2003.
GFA ORENGA DE GAFFORY (Groupement Foncier Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES GOURVERNEURS
GFA ORENGA DE GAFFORY (Groupement Foncier Agricole) - Lieu-dit Morta Majo, 20253 PATRIMONIO - France - SIREN 342828548
GFA ORENGA DE GAFFORY - France
Inscription le 21 juillet 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°374249 - Publication au BOPI 2003-07-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
* café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines, (dont farine de chataigne), pain, pâtisserie confiserie, glaces, sorbets, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. * sirops, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, eaux minérales et gazeuses, bières. * Vins, liqueurs, alcools de de bouche. * gelées, confiture, compote, oeufs, lait, produits laitiers huiles végétales et animales
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORENGA DE GAFFORY"
