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Marques déposées par la société GFA MASCARD
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Chateau Moula
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Chateau Moula
GFA MASCARD

Numéro de dépôt :
3135189
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2021
Chateau Moula de GFA MASCARD

Présentation de la marque Chateau Moula

Déposée le 5 décembre 2001 par la société GFA MASCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau Moula » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société GFA MASCARD domicilié(e) 5 route de Lescarjean - 33250 - SAINT SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 484 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA MASCARD domicilié(e) 5 route de Lescarjean - 33250 - SAINT SAUVEUR - France.

La marque Chateau Moula a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau Moula est expirée depuis le 5 décembre 2021.

GFA MASCARD a également déposé les autres marques suivantes : Clos du Moulin , Chateau la Grave , Chateau Haut Laborde , Chateau GARRI du GAY , Les Fiefs de Cantelande , Chateau le Sablonnet


GFA MASCARD - 5 route de Lescarjean - 33250 - SAINT SAUVEUR - France - SIREN 384484309


GFA MASCARD - 5 route de Lescarjean - 33250 - SAINT SAUVEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2011 n°2481769 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Moula.