Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENIVRANCE
GFA LES TROIS CHÂTEAUX

Numéro de dépôt :
3242558
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/08/2013
ENIVRANCE de GFA LES TROIS CHÂTEAUX

Présentation de la marque ENIVRANCE

Déposée le 22 août 2003 par la société GFA LES TROIS CHÂTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ENIVRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la société GFA LES TROIS CHÂTEAUX domicilié(e) Château LAGNET,33350 DOULEZON - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 283 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA LES TROIS CHÂTEAUX Mr VINCENT LEVIEUX domicilié(e) Château LAGNET,33350 DOULEZON - 33350 - France.

La marque ENIVRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENIVRANCE est expirée depuis le 22 août 2013.

GFA LES TROIS CHÂTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : L'AVANT GOÛT VINCENT LEVIEUX , Les 3 Châteaux 3c , Château LABATUT , Château LAGNET , IMAGIVINS


GFA LES TROIS CHÂTEAUX - Château LAGNET,33350 DOULEZON - 33350 - France - SIREN 314283896


GFA LES TROIS CHÂTEAUX Mr VINCENT LEVIEUX - Château LAGNET,33350 DOULEZON - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 27 avril 2009 - Changement de dénomination n°495904 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

• vins d'appellation d'origine contrôlée. • vins de Pays. • vins de table.