Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PILLETS
GFA LES PILLETS

Numéro de dépôt :
1120614
Date de dépôt :
24/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DES PILLETS

Déposée le 24 janvier 1980 par GFA LES PILLETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES PILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA LES PILLETS domicilié(e) (Groupement Foncier Agricole) LES PILLETS, 69910 VILLIE MORGON. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque DOMAINE DES PILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES PILLETS est expirée depuis le 24 janvier 1990.


GFA LES PILLETS - (Groupement Foncier Agricole) LES PILLETS, 69910 VILLIE MORGON. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Des vins.