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Marques déposées par GFA LES GRANDES MURAILLESTODO
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LA PETITE MURAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE MURAILLE
GFA LES GRANDES MURAILLES, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3792340
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2020
LA PETITE MURAILLE de GFA LES GRANDES MURAILLES

Présentation de la marque LA PETITE MURAILLE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par GFA LES GRANDES MURAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE MURAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est GFA LES GRANDES MURAILLESTODO domicilié(e) Château Côte de Baleau 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA PETITE MURAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE MURAILLE est expirée depuis le 21 décembre 2020.

GFA LES GRANDES MURAILLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRANDES MURAILLES


GFA LES GRANDES MURAILLES, Groupement foncier agricole - Château Côte de Baleau 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 781985163


IP SPHERE - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635893 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Vins.