Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRANDES MURAILLES
GFA LES GRANDES MURAILLES, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3733941
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2020
CHATEAU LES GRANDES MURAILLES de GFA LES GRANDES MURAILLES

Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDES MURAILLES

Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par GFA LES GRANDES MURAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LES GRANDES MURAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est GFA LES GRANDES MURAILLESTODO domicilié(e) Château Côte de Baleau 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LES GRANDES MURAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRANDES MURAILLES est expirée depuis le 28 avril 2020.

GFA LES GRANDES MURAILLES a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE MURAILLE


GFA LES GRANDES MURAILLES, Groupement foncier agricole - Château Côte de Baleau 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 781985163


IP SPHERE - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635893 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Vin d'appellation d'origine protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château les Grandes Murailles".