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Marques déposées par la société GFA LES 3 CHÂTEAUX
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NOVUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVUS
GFA LES 3 CHÂTEAUX

Numéro de dépôt :
3518786
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/08/2017
NOVUS de GFA LES 3 CHÂTEAUX

Présentation de la marque NOVUS

Déposée le 7 août 2007 par la société GFA LES 3 CHÂTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NOVUS »

Le déposant est la société GFA LES 3 CHÂTEAUX domicilié(e) Château LAGNET,33350 DOULEZON - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 283 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA LES 3 CHÂTEAUX Vincent LEVIEUX domicilié(e) Château LAGNET,33350 DOULEZON - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVUS est expirée depuis le 7 août 2017.

GFA LES 3 CHÂTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : MODERN TIMES


GFA LES 3 CHÂTEAUX - Château LAGNET,33350 DOULEZON - 33350 - France - SIREN 314283896


GFA LES 3 CHÂTEAUX Vincent LEVIEUX - Château LAGNET,33350 DOULEZON - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 27 avril 2009 - Changement de dénomination n°495904 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.