Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SABATIE
GFA LECLERC

Numéro de dépôt :
1617103
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/07/2000
DOMAINE DE SABATIE de GFA LECLERC

Présentation de la marque DOMAINE DE SABATIE

Déposée le 23 juillet 1990 par GFA LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE SABATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA LECLERC, domicilié(e) Chateau Lagnet, 33350 DOULEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEVIEUX Hélène - France.

La marque DOMAINE DE SABATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SABATIE est expirée depuis le 23 juillet 2000.

GFA LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : Château LA MARGUERITE , CHATEAU HELENE LECLERC , DOMAINE DE SABATIE , CHATEAU ISABELLE LECLERC , CHATEAU EDOUARD LECLERC , CHATEAU LABATUT , CHATEAU MICHEL EDOUARD LECLERC , CHATEAU MICHEL LECLERC


GFA LECLERC - Chateau Lagnet, 33350 DOULEZON - France


Mme LEVIEUX Hélène - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE SABATIE