DOMAINE DE SABATIE
Présentation de la marque DOMAINE DE SABATIE
Déposée le 23 juillet 1990 par GFA LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE SABATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE SABATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SABATIE est expirée depuis le 23 juillet 2000.
GFA LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09