Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT BELIAN
GFA LA GARROUSSE, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
1387350
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
22/12/2026

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BELIAN

Déposée le 22 décembre 1986 par GFA LA GARROUSSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT BELIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA LA GARROUSSETODO domicilié(e) 1 le Bourg - 33790 - SOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 835 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA LA GARROUSSE domicilié(e) 1 le bourg - 33790 - SOUSSAC - France.

La marque CHATEAU HAUT BELIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT BELIAN arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

GFA LA GARROUSSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLE CURE


GFA LA GARROUSSE, Groupement Foncier Agricole - 1 le Bourg - 33790 - SOUSSAC - France - SIREN 353835929


GFA LA GARROUSSE - 1 le bourg - 33790 - SOUSSAC - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333221 - Publication au BOPI 2007-02-01

Inscription le 27 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341786 - Publication au BOPI 2002-02-27

Renouvellement sans limitation n°2080530 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639291 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-02-01

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement qualifiée: Château Haut-Bélian.