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Marques déposées par GFA LA GARROUSSETODO
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CHATEAU BELLE CURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BELLE CURE
GFA LA GARROUSSE, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
98740286
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2028

Présentation de la marque CHATEAU BELLE CURE

Déposée le 30 juin 1998 par GFA LA GARROUSSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BELLE CURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est GFA LA GARROUSSETODO domicilié(e) 1 le bourg - 33790 - SOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 835 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA LA GARROUSSE domicilié(e) 1 Le bourg - 33790 - SOUSSAC - France.

La marque CHATEAU BELLE CURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BELLE CURE arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.

GFA LA GARROUSSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BELIAN


GFA LA GARROUSSE, Groupement Foncier Agricole - 1 le bourg - 33790 - SOUSSAC - France - SIREN 353835929


GFA LA GARROUSSE - 1 Le bourg - 33790 - SOUSSAC - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376936 - Publication au BOPI 2008-06-23

Inscription le 27 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421249 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421250 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°483793 - Publication au BOPI 2008-06-23

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Renouvellement avec limitation le 14 mai 2018 n°2681122 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-05-14

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement qualifiée “ Château Belle Cure ”.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.