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Marques déposées par GFA Jean BOIVERT & FilsTODO
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CHATEAU DE CONQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CONQUES
GFA Jean BOIVERT & Fils, GFA

Numéro de dépôt :
94536404
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2024

Présentation de la marque CHATEAU DE CONQUES

Déposée le 12 septembre 1994 par GFA Jean BOIVERT & FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE CONQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est GFA Jean BOIVERT & FilsTODO domicilié(e) Château les Ormes Sorbet, 20 Rue du 3 juillet 1895 - 33340 - COUQUEQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 206 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA Jean BOIVERT & Fils, Mme BOIVERT Hélène domicilié(e) Château les Ormes Sorbet, 20 Rue du 3 juillet 1895 - 33340 - COUQUEQUES - France.

La marque CHATEAU DE CONQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE CONQUES est expirée depuis le 12 septembre 2024.


GFA Jean BOIVERT & Fils, GFA - Château les Ormes Sorbet, 20 Rue du 3 juillet 1895 - 33340 - COUQUEQUES - France - SIREN 439206657


GFA Jean BOIVERT & Fils, Mme BOIVERT Hélène - Château les Ormes Sorbet, 20 Rue du 3 juillet 1895 - 33340 - COUQUEQUES - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268634 - Publication au BOPI 2004-07-06

Inscription le 6 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°401343 - Publication au BOPI 2004-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559577 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée: CHATEAU DE CONQUES