Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GFA JEAN BOIVERT ET FILSTODO
/
CHATEAU LES ORMES SORBET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ORMES SORBET
GFA JEAN BOIVERT ET FILS, GFA

Numéro de dépôt :
1672178
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2021

Présentation de la marque CHATEAU LES ORMES SORBET

Déposée le 17 juin 1991 par GFA JEAN BOIVERT ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES ORMES SORBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA JEAN BOIVERT ET FILSTODO domicilié(e) 20 RUE DU 3 JUILLET 1895 - 33340 - COUQUEQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 206 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA JEAN BOIVERT ET FILS domicilié(e) 20 RUE DU 3 JUILLET 1895 - 33340 - COUQUEQUES - France.

La marque CHATEAU LES ORMES SORBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES ORMES SORBET est expirée depuis le 17 juin 2021.


GFA JEAN BOIVERT ET FILS, GFA - 20 RUE DU 3 JUILLET 1895 - 33340 - COUQUEQUES - France - SIREN 439206657


GFA JEAN BOIVERT ET FILS - 20 RUE DU 3 JUILLET 1895 - 33340 - COUQUEQUES - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2193749 - Publication au BOPI 2001-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401270 - Publication au BOPI 2004-10-13

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463601 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Vins