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Marques déposées par la société GFA J. FRAYSSINET ET SES ENFANTS
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ROMANUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANUS
GFA J. FRAYSSINET ET SES ENFANTS

Numéro de dépôt :
3062113
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
25/10/2010

Présentation de la marque ROMANUS

Déposée le 25 octobre 2000 par la société GFA J. FRAYSSINET ET SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ROMANUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la société GFA J. FRAYSSINET ET SES ENFANTS domicilié(e) DOMAINE DU MOULIN DE LENE, 34480 MAGALAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 444 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA J. FRAYSSINET ET SES ENFANTS - France.

La marque ROMANUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANUS est expirée depuis le 25 octobre 2010.


GFA J. FRAYSSINET ET SES ENFANTS - DOMAINE DU MOULIN DE LENE, 34480 MAGALAS - France - SIREN 414444588


GFA J. FRAYSSINET ET SES ENFANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

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