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Marques déposées par GFA J et A CHATONNETTODO
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L'ARCHANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCHANGE
GFA J et A CHATONNET, GFA

Numéro de dépôt :
3904925
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
L\'ARCHANGE de GFA J et A CHATONNET

Présentation de la marque L'ARCHANGE

Déposée le 14 mars 2012 par GFA J et A CHATONNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ARCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est GFA J et A CHATONNETTODO domicilié(e) Château Haut-Chaigneau - 33500 - Néac - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 341 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA J et A CHATONNET, Mme. Jeanine Chatonnet domicilié(e) Château Haut-Chaigneau - 33500 - Néac - France.

La marque L'ARCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHANGE est expirée depuis le 14 mars 2022.


GFA J et A CHATONNET, GFA - Château Haut-Chaigneau - 33500 - Néac - France - SIREN 418341277


GFA J et A CHATONNET, Mme. Jeanine Chatonnet - Château Haut-Chaigneau - 33500 - Néac - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Vins ; VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE ; SAINT EMILION.