Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR D'ALOUETTE
GFA Guy d'ARFEUILLE

Numéro de dépôt :
96607983
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque LA FLEUR D'ALOUETTE

Déposée le 25 janvier 1996 par la société GFA Guy d'ARFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FLEUR D'ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société GFA Guy d'ARFEUILLE domicilié(e) CHATEAU CHANTE ALOUETTE, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 241 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA Guy d'ARFEUILLE - France.

La marque LA FLEUR D'ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR D'ALOUETTE est expirée depuis le 25 janvier 2006.


GFA Guy d'ARFEUILLE - CHATEAU CHANTE ALOUETTE, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 402241350


GFA Guy d'ARFEUILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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