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Marques déposées par GFA FEYTI HERITIERS
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CHATEAU VIEUX MAILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX MAILLET
GFA FEYTI HERITIERS

Numéro de dépôt :
1605869
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/06/2000
CHATEAU VIEUX MAILLET de GFA FEYTI HERITIERS

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX MAILLET

Déposée le 15 juin 1990 par GFA FEYTI HERITIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX MAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA FEYTI HERITIERS, domicilié(e) "Maillet", 33500 POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FEYTI Maurice Gérant - France.

La marque CHATEAU VIEUX MAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX MAILLET est expirée depuis le 15 juin 2000.


GFA FEYTI HERITIERS - "Maillet", 33500 POMEROL - France


Mr FEYTI Maurice Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396862 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°303834 - Publication au BOPI 2000-06-08

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU VIEUX MAILLET