Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU THOMAS
GFA DU PONT DE PIERRE

Numéro de dépôt :
92452388
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque CHATEAU THOMAS

Déposée le 19 novembre 1992 par GFA DU PONT DE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est GFA DU PONT DE PIERRE, domicilié(e) "Le Pont de Pierre", 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERGNIOL Bernard - France.

La marque CHATEAU THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU THOMAS est expirée depuis le 19 novembre 2002.

GFA DU PONT DE PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEILLES PIERRES , CHATEAU PONT DE PIERRE


GFA DU PONT DE PIERRE - "Le Pont de Pierre", 33570 LUSSAC - France


Monsieur VERGNIOL Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU THOMAS"