Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grès Vaillant
GFA du Grès Vaillant

Numéro de dépôt :
4429638
Date de dépôt :
17/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2028
Grès Vaillant de GFA du Grès Vaillant

Présentation de la marque Grès Vaillant

Déposée par voie électronique le 17 février 2018 par GFA du Grès Vaillant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grès Vaillant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est GFA du Grès Vaillant domicilié(e) chemin du Casse - 11300 - saint-polycarpe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA du Grès Vaillant, Madame Aigline de Causans domicilié(e) chemin du casse - 11300 - saint-polycarpe - France.

La marque Grès Vaillant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grès Vaillant arrivera à expiration en date du 17 février 2028.


GFA du Grès Vaillant - chemin du Casse - 11300 - saint-polycarpe - France


GFA du Grès Vaillant, Madame Aigline de Causans - chemin du casse - 11300 - saint-polycarpe - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.