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Marques déposées par la société GFA DU DOMAINE DU SOUZY
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CHATEAU DU SOUZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU SOUZY
GFA DU DOMAINE DU SOUZY

Numéro de dépôt :
97692090
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2007

Présentation de la marque CHATEAU DU SOUZY

Déposée le 14 août 1997 par la société GFA DU DOMAINE DU SOUZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU SOUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la société GFA DU DOMAINE DU SOUZY domicilié(e) Château du Souzy, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 384 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMIR - France.

La marque CHATEAU DU SOUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU SOUZY est expirée depuis le 14 août 2007.


GFA DU DOMAINE DU SOUZY - Château du Souzy, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 408384212


CEMIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

VIN AOC BEAUJOLAIS + BEAUJOLAIS-VILLAGES et CRU Provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DU SOUZY