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Marques déposées par GFA du Domaine du Fauga
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Château du Fauga
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château du Fauga
GFA du Domaine du Fauga

Numéro de dépôt :
4676402
Date de dépôt :
25/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2030
Château du Fauga de GFA du Domaine du Fauga

Présentation de la marque Château du Fauga

Déposée par voie électronique le 25 août 2020 par GFA du Domaine du Fauga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château du Fauga » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est GFA du Domaine du Fauga domicilié(e) Avenue du Périgord - 33220 - Port-Sainte-Foy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA du Domaine du Fauga, Monsieur Pierre de Bethmann domicilié(e) Avenue du Périgord - 33220 - Port-Sainte-Foy - France.

La marque Château du Fauga a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château du Fauga arrivera à expiration en date du 25 août 2030.

GFA du Domaine du Fauga a également déposé les autres marques suivantes : Vins du Fauga


GFA du Domaine du Fauga - Avenue du Périgord - 33220 - Port-Sainte-Foy - France


GFA du Domaine du Fauga, Monsieur Pierre de Bethmann - Avenue du Périgord - 33220 - Port-Sainte-Foy - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.