Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Ollieux Romanis
GFA du Domaine des Ollieux, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3938409
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
Château Ollieux Romanis de GFA du Domaine des Ollieux

Présentation de la marque Château Ollieux Romanis

Déposée le 2 août 2012 par la société GFA du Domaine des Ollieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Ollieux Romanis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société GFA du Domaine des Ollieux domicilié(e) RD 613, TM 26 - 11200 - MONTSERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 442 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA du Domaine des Ollieux, Mme Bories Jacqueline domicilié(e) RD 613, TM 26 - 11200 - MONTSERET - France.

La marque Château Ollieux Romanis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Ollieux Romanis est expirée depuis le 2 août 2022.


GFA du Domaine des Ollieux, Société Civile Agricole - RD 613, TM 26 - 11200 - MONTSERET - France - SIREN 317442952


GFA du Domaine des Ollieux, Mme Bories Jacqueline - RD 613, TM 26 - 11200 - MONTSERET - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; Vins d'appellation d'origine protégée et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Ollieux Romanis.