Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES OLLIEUX
GFA DU DOMAINE DES OLIEUX, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE

Numéro de dépôt :
1349111
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2026
CHATEAU LES OLLIEUX de GFA DU DOMAINE DES OLIEUX

Présentation de la marque CHATEAU LES OLLIEUX

Déposée le 3 avril 1986 par la société GFA DU DOMAINE DES OLIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LES OLLIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFA DU DOMAINE DES OLIEUX domicilié(e) CHATEAU LES OLLIEUX TM 26 - 11200 - MONTSERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 442 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA DU DOMAINE DES OLLIEUX domicilié(e) CHATEAU LES OLLIEUX TM 26 - 11200 - MONTSERET - France.

La marque CHATEAU LES OLLIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LES OLLIEUX arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.


GFA DU DOMAINE DES OLIEUX, SOCIETE CIVILE PARTICULIERE - CHATEAU LES OLLIEUX TM 26 - 11200 - MONTSERET - France - SIREN 317442952


GFA DU DOMAINE DES OLLIEUX - CHATEAU LES OLLIEUX TM 26 - 11200 - MONTSERET - France


Renouvellement sans limitation n°2066531 - Publication au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310269 - Publication au BOPI 2006-03-15

Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200070 - Publication au BOPI 1996-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 29 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463034 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 29 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463033 - Publication au BOPI 2007-10-29

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614630 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Les Ollieux.