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Marques déposées par la société GFA DU DOMAINE DES ARTIGAUX
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CHATEAU MATELOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MATELOT
GFA DU DOMAINE DES ARTIGAUX, société civile

Numéro de dépôt :
3987702
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2023
CHATEAU MATELOT de GFA DU DOMAINE DES ARTIGAUX

Présentation de la marque CHATEAU MATELOT

Déposée le 5 mars 2013 par la société GFA DU DOMAINE DES ARTIGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MATELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société GFA DU DOMAINE DES ARTIGAUX domicilié(e) 14 place de la Gare - 57400 - SARREBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DU DOMAINE DES ARTIGAUX, Mme KLEIN Marie-Jeanne domicilié(e) 14 place de la Gare - 57400 - SARREBOURG - France.

La marque CHATEAU MATELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MATELOT est expirée depuis le 5 mars 2023.

GFA DU DOMAINE DES ARTIGAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MOTTE BEGUEY


GFA DU DOMAINE DES ARTIGAUX, société civile - 14 place de la Gare - 57400 - SARREBOURG - France


GFA DU DOMAINE DES ARTIGAUX, Mme KLEIN Marie-Jeanne - 14 place de la Gare - 57400 - SARREBOURG - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins d'appellation d'origine.