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Marques déposées par GFA DU DOMAINE DE SOUZY (société civile
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DOMAINE DU SOUZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SOUZY
GFA DU DOMAINE DE SOUZY (société civile)

Numéro de dépôt :
1470794
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/06/1998

Présentation de la marque DOMAINE DU SOUZY

Déposée le 8 juin 1988 par GFA DU DOMAINE DE SOUZY (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU SOUZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA DU DOMAINE DE SOUZY (société civile), domicilié(e) CHATEAU DE SOUZY, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU. - France.

La marque DOMAINE DU SOUZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SOUZY est expirée depuis le 8 juin 1998.

GFA DU DOMAINE DE SOUZY (société civile a également déposé les autres marques suivantes : HAMEAU DU SOUZY , LE SOUZY


GFA DU DOMAINE DE SOUZY (société civile) - CHATEAU DE SOUZY, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU SOUZY