DOMAINE de RAPATEL
Présentation de la marque DOMAINE de RAPATEL
Déposée le 30 mai 2000 par GFA du Domaine de RAPATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE de RAPATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE de RAPATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de RAPATEL est expirée depuis le 30 mai 2010.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29