DOMAINE DE LA MADONE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MADONE
Déposée le 18 mars 1994 par GFA du DOMAINE de la MADONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE DE LA MADONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA MADONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA MADONE est expirée depuis le 18 mars 2014.
Renouvellement sans limitation le 16 février 2004 n°2259076 - Publication au BOPI 2004-02-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18