Déposée le 20 janvier 2005 par la société GFA du Domaine de Cabrimont
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DOMAINE DE L'ARNAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la société GFA du Domaine de Cabrimont domicilié(e) Pâtis de Vendrier,30130 CARSAN - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 772 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Odile BONIN Gérante GFA de Cabrimont domicilié(e) 30130 CARSAN - France.
La marque DOMAINE DE L'ARNAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ARNAVE est expirée depuis le 20 janvier 2015.
GFA du Domaine de Cabrimont - Pâtis de Vendrier,30130 CARSAN - 30130 - France - SIREN 331772467
Madame Odile BONIN Gérante GFA de Cabrimont - 30130 CARSAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques. Vins AOC ou vins de pays. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrain de camping. Pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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