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Marques déposées par la société GFA DU CLOS CASATI
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" DOMAINE DE VARENNE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" DOMAINE DE VARENNE "
GFA DU CLOS CASATI

Numéro de dépôt :
99797320
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque " DOMAINE DE VARENNE "

Déposée le 10 juin 1999 par la société GFA DU CLOS CASATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " DOMAINE DE VARENNE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société GFA DU CLOS CASATI domicilié(e) Lieu du Bourg, 69640 ST JULIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 473 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA DU CLOS CASATI M. Robert PIERRON Chez CEMIR - France.

La marque " DOMAINE DE VARENNE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " DOMAINE DE VARENNE " est expirée depuis le 10 juin 2009.


GFA DU CLOS CASATI - Lieu du Bourg, 69640 ST JULIEN - France - SIREN 318473790


GFA DU CLOS CASATI M. Robert PIERRON Chez CEMIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Domaine de Varenne ".