Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU QUERCY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
GFA DU CHATEAU QUERLY

Numéro de dépôt :
1458944
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/02/2008

Présentation de la marque CHATEAU QUERCY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 29 février 1988 par la société GFA DU CHATEAU QUERLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU QUERCY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFA DU CHATEAU QUERLY domicilié(e) 33330 VIGNONET (dossier no 2106860) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 630 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APELBAUM SAMY GFA CHATEAU QUERLY domicilié(e) (dossier no 2106860) - France.

La marque CHATEAU QUERCY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU QUERCY Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 29 février 2008.

GFA DU CHATEAU QUERLY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAVES DE PEYROUTAS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée


GFA DU CHATEAU QUERLY - 33330 VIGNONET (dossier no 2106860) - France - SIREN 344630421


APELBAUM SAMY GFA CHATEAU QUERLY - (dossier no 2106860) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1998 n°2106860 - Publication au BOPI 1998-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU QUERCY