CHATEAU PETIT LA GAROSSE
Présentation de la marque CHATEAU PETIT LA GAROSSE
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par GFA du Château petit la garosseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU PETIT LA GAROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU PETIT LA GAROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT LA GAROSSE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785440 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17